Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site stephanemillet.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site stephanemillet.fr est édité par la société :

  • Raison sociale : VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEURS
  • Forme juridique : EURL
  • Siège social : 333 Montée Saint Eloi, 69400 PORTE DES PIERRES DOREES
  • Numéro SIRET : 501 225 254 00033
  • RCS : Immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE – TARARE
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR10501225254
  • Directeur de la publication : Stéphane Millet
  • Contact : contact@stephanemillet.fr | 04 74 07 01 82

2. Conception et réalisation du site

La conception, le développement et la réalisation technique du site internet sont assurés par :

  • Concepteur / Webmaster : Chloé Delyon
  • Contact : chloedelyon@gmail.com
  • Droits d’auteur : L’architecture technique, la création graphique et la structure développées pour le site stephanemillet.fr restent la propriété intellectuelle de leur autrice (Chloé Delyon). La société VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEURS bénéficie d’un droit d’exploitation exclusif et illimité du site pour l’exercice de son activité.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société o2switch :

  • Raison sociale : o2switch (SIRET : 510 909 807 00032)
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, visuels, photographies, éléments graphiques, créations d’architecture d’intérieur) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à la société VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEURS.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations collectées sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes de renseignements. Elles sont destinées exclusivement à la société VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEURS et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

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